Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LA DEMOISELLE
Numéro de dépôt :
1370412
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
20/11/1995
Présentation de la marque LA DEMOISELLE
Déposée le 20 novembre 1985 par BATTEUX Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LA DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEMOISELLE est expirée depuis le 20 novembre 1995.
BATTEUX Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07